AT ATSystèmes
  • Expertise
  • Nos logiciels
  • ChronoTrack
  • Nuntivo
  • Nous contacter
Accueil › Mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026

1. Éditeur du site

AT Systèmes
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Siège social : 24 rue des Corbières, 66530 Claira, France
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Email : contact@atsystemes.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

Monsieur Alban Espeut, en qualité de représentant légal de l'entreprise AT Systèmes.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch (SAS)
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site atsystemes.fr (structure, textes, logos, marques, graphismes, code source) est la propriété exclusive d'AT Systèmes, sauf mention contraire. Les marques et logiciels ChronoTrack et Nuntivo sont édités par AT Systèmes.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site sans autorisation écrite préalable d'AT Systèmes est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données, et vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

L'utilisation des cookies sur ce site est détaillée dans notre Politique cookies. Ce site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment chronotrack.fr et nuntivo.com. AT Systèmes n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Responsabilité

AT Systèmes s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

⚠️ Ces informations constituent une base conforme au droit français (LCEN, art. 6). Pensez à compléter les champs marqués [À COMPLÉTER] et à faire valider ces documents par un professionnel du droit en cas de doute.
© 2026 AT Systèmes. Tous droits réservés. Mentions légales · CGU · Confidentialité · Cookies